Mentions légales

Dernière mise à jour : 7 mai 2026

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site osommetdudetail.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Le site osommetdudetail.com est édité par :

  • O Sommet du Détail, entreprise individuelle (EI).
  • Représentant légal : Monsieur Quentin HEBERT.
  • Siège social : [Adresse complète à compléter]
  • SIRET : [N° SIRET à compléter dès attribution]
  • N° TVA intracommunautaire : [N° TVA à compléter dès attribution]
  • Téléphone : 06 77 99 25 98
  • E-mail : contact@osommetdudetail.com

 

Le directeur de la publication du site est Monsieur Quentin HEBERT, en sa qualité de représentant légal de l’entreprise O Sommet du Détail.

Contact : contact@osommetdudetail.com

 

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : [Nom de l’hébergeur — ex. Hostinger / IONOS / OVH]
  • Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
  • Site internet : [URL de l’hébergeur]
  • Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]

 

La conception, la réalisation et la maintenance du site internet osommetdudetail.com sont assurées par Marie AUDIERNE — Freelance en communication à Valloire

Contact : contact@maud-communication.fr

L’ensemble des éléments composant le site osommetdudetail.com (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, marques, mise en page, charte graphique, code source, architecture, etc.) est la propriété exclusive de l’entreprise O Sommet du Détail ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « O Sommet du Détail », son logo et l’ensemble des signes distinctifs présents sur le site sont protégés. Toute reproduction ou utilisation, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Le site osommetdudetail.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu pour responsable de leur contenu, de leur disponibilité, ni des éventuels dommages résultant de leur consultation.

La création de liens hypertextes vers le site osommetdudetail.com est soumise à l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur.

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou des éventuelles carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires lui fournissant ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni de la présence éventuelle de virus ou de tout autre élément susceptible d’affecter le matériel informatique de l’utilisateur.

Le site osommetdudetail.com collecte et traite des données à caractère personnel dans le cadre des formulaires de contact et de prise de rendez-vous proposés en ligne.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données, ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs au titre du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés », sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.

Le site osommetdudetail.com peut être amené à déposer des cookies sur le terminal de l’utilisateur, notamment à des fins de mesure d’audience (Google Analytics). Pour plus d’informations sur la nature des cookies utilisés, leur finalité et la manière de les paramétrer ou de les refuser, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les photographies, illustrations et visuels présents sur le site sont la propriété de O Sommet du Détail, sauf mention contraire. Tout usage non autorisé est interdit.

Retour en haut